Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site Apaiseo accessible à l’adresse : https://apaiseo.com est édité par :
Apaiseo
Micro-entrepreneur (auto-entrepreneur)
Siège social : Saint-Julien-de-Chédon, France
Numéro SIRET : 100610526
Immatriculé au RCS de Blois
Email : apaiseonostress@gmail.com
Le responsable de la publication est : Apaiseo.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak
Siège social : Genève
Site web : https://www.infomaniak.com
3. Activité
Le site Apaiseo est un site de commerce électronique (e-commerce) proposant la vente de produits en ligne.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, marque, contenu, structure, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.
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Finalité du traitement :
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Gestion des commandes
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Réponse aux demandes via formulaire
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Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
📧 apaiseonostress@gmail.com
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7. Responsabilité
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Des interruptions du site
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Des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
